MENTIONS LÉGALES

VARIANTE A — Entrepreneur individuel (France) : Le site https://[nomdedomaine].com (le « Site ») est édité par [PRÉNOM NOM], entrepreneur individuel, immatriculé au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN [XXX XXX XXX], dont l’adresse professionnelle est [ADRESSE]. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

VARIANTE B — Société (France) : Le Site est édité par [DÉNOMINATION SOCIALE], [FORME] au capital de [MONTANT] euros, immatriculée au RCS de [VILLE] sous le numéro [XXX XXX XXX], dont le siège social est situé [ADRESSE].

VARIANTE C — Entreprise hors Union européenne (ex. Canada) : Le Site est édité par [DÉNOMINATION LÉGALE], entreprise constituée en vertu des lois de [PROVINCE, Canada], enregistrée sous le numéro [NEQ / numéro d’entreprise], dont le siège est situé [ADRESSE COMPLÈTE, PAYS].

Directeur / Directrice de la publication : [PRÉNOM NOM].

Contact : contact@[nomdedomaine].com — [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

Hébergeur

Le Site est hébergé par Shopify — Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada — assistance@shopify.com — Tél. : +1 613 241 2828 — https://www.shopify.com.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Voir l’article 15 des CGV.

Sécurité des produits

Pour chaque produit, les coordonnées du fabricant et, lorsque celui-ci n’est pas établi dans l’Union européenne, celles de l’opérateur économique responsable dans l’Union (Règlement (UE) 2023/988) figurent sur la fiche produit.

Accessibilité

Le Site est exploité par une micro-entreprise au sens de la directive (UE) 2019/882, exemptée à ce titre des exigences d’accessibilité applicables aux services. Nous nous efforçons néanmoins de rendre le Site accessible au plus grand nombre.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation, est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité ; les cookies et traceurs dans la section 7 de la politique de confidentialité.

Mentions légales mises à jour le [DATE DE PUBLICATION].